L'imposition

1788: imposition de la municipalité de Bouchon

Etat des domaines, fôrets du roi, bien patrimoniaux des princes de sang, de l'ordre de Malte, des hôpitaux, situés dans l'étendue de la ditte municipalité:

Nom des propriétaires ou des détempteurs actuels:

1° Madame de Carondelet; abbeefse de l'abaÿ de Bertaucourt, décimateur de la dixme de Bouchon. Il sentrouvent vingt cinq journaux estimés, déduction des charges et des entretiens de la ditte église, es le refte à la somme de cent cinquante livres.

2° Monsieur Pointard, curé de Bouchon, le presbytère contenant environ quatiel es 1/2 et trois journaux 1/2 de terre;de terre de presbitaire: estimé au total trente livres:

Nature des biens: - la dixme estimée mil livres

Nom des seigneuries oufont fitués les biens:

- Monsieur Jourdain de l'éloge, feigneur de Bouchon pour deux tiers

- Monsieur de Rambures pour un tiers; un cha----, chapart le revenu de trois cent livres

Observations particulières à chaque efpèce de biens:

- Bien des paroifses difent que la dixme doit fixer les revenus du terroir et nous difons et appofons les contraire attendut qu'il ya deduction a faire la griculture, telle le labour, semance, le chariage et amendement.

-Nota:
- il coute pour un journelle de terre remis en bled tant pour labour, semance, le chariage soixante livres
par confséquant pour soixante journaux, il coute la fomme de 3.600 livres
- et pour 50 journeaux d bled lentilleux, il coute pour un journel la fomme de 24 livres: total de 1.200 livres
- pour 40 journeaux de petite terre, semy en lentille, il coute pour un journelle 24 livres: total de  960 livres
- quatre vingt journaux davoine, il coute pour un journelle 12 livres: total de   960 livres
- trente journaux ---warats que ------ qui coute pour un journelle 20 livres: total de   6O0 livres
- cent vingt journaux de petite terre, remis enavoine, il coute pour un journel de 14 livres: total de 1.680 livres
- tous les fomme cy defsus enfemblés montantes encore la fomme de 600 livres; quil coutes et il nois refte pour revenus de notre territoire la fomme de 4.000 livres
Observations générales: surb ce qui s'eft pratique jufqu'a prefent et sur ce qui feront à faire par l'impofition des vingtièmes dans la paroifse.
-Nous fommes tres respectueufement, messieurs vôtres humbles et tres obeifsan ferviteur; les notables de la municipalité de Bouchons, es avons signés: Longuet sindic, Lejeune sindic adjoint, Louis Nortier, Firmin Longuet  ( A.D. 1.c. 2174 )

 

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La Dîme

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*Le paiement de la dîme ' mot dérivé de décime [dixième] désigne une perception en nature, d'abord levée sur les fruits de la terre puis sur tous les gains estimés licites par l'église pour assurer l'exercice du culte, l'entretien des prêtres et la charité

décimes: taxes extraordinaires que le roi levait sur les revenus des bénéfices ecclésiastiques

 

 

 

 

La gabelle

le plus rentable de tous les impôts indirects était celui qui frattait le sel: la gabelle; Le sel était en effet un produit de premiére nécessité, indispensable à la conservation des aliments.

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De Louis IX à Philippe Le Bel, la gabelle, mot dérivé de l'arabe qui veut dire taxe, était une sorte de TVA que l'on payait sur certaines marchandises (draps, vins...). Mais en 1341, Philippe VI de Valois décréta que se serait désormais au sel en particulier d'être taxé, et pour y parvenir, il dût faire contrôler tout le commerce de cette substance sur le royaume, ce qui ne fut pas une mince affaire. Cette mesure fut prise notamment pour renflouer les caisses du royaume, qui en avaient bien besoin alors que la guerre de Cent ans venait de commencer...
La précieuse denrée, constituée donc principalement de sel (NaCl pour les chimistes), faisait l'objet de stockage bien surveillés dans des greniers royaux, dont peu subsistent à l'heure actuelle. On imagine mal de nos jours l'utilité d'un tel dispositif,  la taxe sur le sel sera supprimée en 1790 , réapparut sous le directoire et ne disparut réellement qu'en 1946. il servit à financer le guerres;

Pour assurer sa perception, il a fallu instituer une administration, créer des postes de fonctionnaires qui étaient placés sous l'autorité des fermiers généraux.

la gabelle était un impôt dont le rendement etait sûr car une consommation obligatoire avait été instituée. elle devenait obligatoire à partir de l'âge de sept ans et elle était de un minot [unité de mesure équivalente à 48 Kgs] pour quatorze personnes et par an


On distinguait :
- Les provinces de Grande gabelle : comprenant principalement le Bassin parisien, où presque tout le monde avait droit à cette taxe, à l'exception de certains privilégiés bénéficiaires du franc salé,
- Les provinces de Petite-gabelle : vallée du Rhône, Languedoc-Roussillon et Provence,
- Le Pays de Quart-Bouillon : région du Cotentin, ainsi nommée car on faisait bouillir un mélange sableux pour en extraire le sel,
- Les Pays de Salins : Franche-Comté, Alsace et Lorraine, qui étaient les producteurs naturels de sel gemme,
- Quelques zones franches : Boulonnais, Hainault, Flandres, Artois, Béarn, Navarre et surtout la Bretagne où le sel était abondant et les greniers rares.
Il faut préciser qu'en pays de Grande-gabelle on était tenu d'acheter son quota d'un minot (100 kgs) de sel par an et par famille.
La Contrebande du sel, intense aux confins de la Bretagne était punie des galères ou de la peine de mort. Très inégal selon les régions, cet impôt, certainement le plus détesté, fut aboli en 1790.

 

La Taille

Taille: impôt direct levé chaque année. La taille était "personnelle" dans la plupart des régions, c'est-à-dire payable par tous les roturiers et proportionnelles  à leurs revenus supposés. Dans quelques autres, notamment en Languedoc, Dauphiné et Aquitaine, elle'était réelle' c'est-à -dire qu'elle portait sur toutes les terres roturières, même si elles étaient possédées par des nobles.

Le brevet de la taille: montant global de la taille, qui était décidé chaque année par le Roi en son conseil. Il était ensuite réparti entre toutes les généralités. En 1542, elles étaient au nombre de seize recettes générales dont Amiens.

 

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